Fort des bons résultats de la ville de Besançon en matière d’efficience énergétique, le Grand Besançon s’est lancé à son tour dans une ambitieuse politique de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES). Attendu en septembre 2010, son premier Plan Climat Energie Territorial est en phase finale d’élaboration à l’échelle des 59 communes. Il vise la réalisation d’objectifs ambitieux avec à la clé, l’obtention du label Cit’ergie. L’économie d’énergie est avant tout une histoire de coopération transnationale dans cette région puisque l’aventure française Cit’ergie a débuté en 2005 avec le projet Rêve Jura-Léman.
A l’origine, 16 collectivités françaises et suisses – dont Besançon et la Communauté d’agglomération du Grand Besançon – s’associent pour construire ensemble un futur énergétique durable. C’est le projet européen Rêve Jura-Léman (RJL) visant à développer les conditions de mise en œuvre du label Cit’ergie en France. Ce label récompense les collectivités engagées dans un processus de management de la qualité, appliqué à la mise en œuvre de leur politique énergétique. Sur la base de l’expérience suisse du label Cité de l’énergie-european energy award®(eea®), créé en 2003, les 8 collectivités françaises pilotes ont expérimenté l’adaptation et la consolidation du label dans l’Hexagone, entre 2005 et 2008. Soutenu par le programme européen Interreg IIIA, et porté par la délégation de Franche Comté de l’ADEME et SuisseÉnergie, le projet est un succès. L’expérimentation débouche aujourd’hui, grâce à la décision de l’ADEME d’en devenir le porteur national, sur une diffusion élargie du label et de sa méthode, auprès des communes et agglomérations françaises, sous l’appellation de Cit’ergie. La France devient le neuvième pays européen à rejoindre le label, déjà détenu par plus de 200 collectivités européennes.
Le label Cit’érgies évalue les collectivités sur les actions menées dans le cadre de leurs compétences propres, c’est-à-dire de leur « potentiel » d’amélioration en terme de dépenses énergétiques et de bilan carbone. La collectivité candidate doit tout d’abord faire un état des lieux de sa performance énergétique à partir d’un catalogue de mesures standardisées au niveau européen et comprenant 87 actions dans les domaines du développement territorial, du patrimoine de la collectivité, de l’approvisionnement en énergie et en l’eau, de la mobilité, de l’organisation interne et de la communication. Une fois les forces et faiblesses de la collectivité identifiées, celle-ci doit élaborer un programme de politique énergétique ou d’Energie-Climat. Ce programme d’actions et les budgets afférents doivent être votés pour 4 ans. Un audit externe est alors réalisé pour la demande de labellisation. Cet audit est renouvelé tous les 4 ans pour conserver la labellisation. Les collectivités candidates sont assistées tout au long de la démarche par un conseiller Cit’érgie, agréé sur une liste référencée.
Le label se décline en trois niveaux de performance et d’engagement :
− La reconnaissance CAP Cit’ergie pour les collectivités n’ayant pas encore atteint 50% de réalisation de leur potentiel- soit 50% des objectifs de leur programme d’actions validé par le label-, mais s’engageant à s’améliorer.
− Le label Cit’ergie pour les collectivités dépassant 50 % de mise en œuvre de leur potentiel.
− Le label eea® Gold récompensant les collectivités les plus avancées, dépassant 75 % de réalisation de leur potentiel.
Pour l’instant, 1 Communauté d’agglomération et 3 communes dont Besançon, ont été labellisées Cit’érgies en France. La Communauté d’Agglomération Grand Besançon est en passe de le devenir puisqu’elle a déjà atteint l’étape Cap Cit’érgies.
Engagés dans le projet RJL (Rêve Jura Léman), la Ville de Besançon et l’Agglomération du Grand Besançon élaborent en 2005, une Charte de l’environnement évaluée fin 2008. Cette Charte se décline en un programme d’actions basé sur 3 axes : la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l’utilisation maîtrisée des ressources locales – notamment les ressources énergétiques- et l’action solidaire. 37 des 47 actions de la Charte de l’Environnement ont déjà été réalisées ou avancées.
Dans le domaine de la mobilité, 75% de la flotte automobile des services communaux de l’agglomération roule désormais au GPL ou à l’électricité. Un réseau de transport collectif en site propre est prévu pour 2012 et un tiers des 60 km de pistes cyclables programmés est déjà aménagé. Le site de covoiturage local est en progression constante avec plus de 4700 inscrits. Dans le domaine des énergies renouvelables, l’Agglomération du Grand Besançon a d’ores et déjà participé au développement d’une filière bois-énergie locale par la construction d’une plateforme de stockage de bois, opérationnelle depuis septembre 2008 alimentant les chaufferies. La Ville de Besançon a également atteint son objectif d’installer 600 m2 de capteurs photovoltaïques chez les particuliers dont 167 m2 par les bailleurs sociaux. Enfin, l’énergie solaire rapporte directement 6000 euros à la Ville grâce aux panneaux installés sur le Centre Technique Municipal.
Mais c’est finalement dans le domaine du logement que la Communauté d’agglomération concentre principalement ses efforts. 300 logements sociaux ont été certifiés Qualitel dont une partie significative en Très Haute Performance Energétique (THPE). 150 de plus sont prévus. Cette certification est un gage de qualité de la conception technique du logement. Plusieurs labels, tel que THPE y sont associés en fonction de la performance énergétique du logement.. Les constructions publiques ne sont pas exemptées des exigences de basse consommation d’énergie auxquelles répondra la future Cité des Arts et de la Culture par exemple. Le nouvel agenda 21 et le futur Plan Climat Energie Territorial (PCET) devront prolonger aujourd’hui la démarche Cit’ergie.
Aujourd’hui, le projet Rêve d’Avenir se poursuit par un élargissement du nombre de partenaires. Il s’agit de mobiliser des collectivités dans une application collective de la Convention des Maires. Désormais, l’ambition des 11 villes ou communes suisses et 16 communes ou intercommunalités françaises partenaires est de dépasser les objectifs « 3X20 » adoptés par l’UE en 2007. Le triple objectif est donc de réduire de plus de 20 % les émissions de CO2, de plus de 20% les consommations d’énergie primaire et d’augmenter de plus 20% la part des énergies renouvelables dans le bouquet énergétique européen, d’ici à 2020. La méthode est le développement au sein de territoires-laboratoires « grandeur nature » de 3 axes d’actions basées sur l’innovation, qu’elle soit scientifique, méthodologique ou organisationnelle. Ces grands axes sont l’engagement de tous les partenaires dans la Convention des maires et le réseau européen Energies Cités, le développement d’une “centrale negawatts” permettant de quantifier et de spatialiser les économies d’énergies réalisées par les acteurs du territoire et enfin la constitution de 5 pôles d’intérêts thématiques favorisant le partage des expériences et concentrant les efforts dans des domaines prioritaires communs.
Les premières initiatives lancées par le Grand Besançon la placent ainsi parmi la liste sélective des collectivités les plus précurseurs en matière de politique énergétique, à l’heure où la loi Grenelle II, publiée le 13 juillet 2010, vient d’instaurer un Schéma Régional du climat, de l’air et de l’énergie.
Marie Clémendot pour Eurêka 21, Juin 2010.
A découvrir également sur notre site : l’entretien mené par Eurêka 21 avec Nicolas Guillemet, Vice-Président de la Communauté de communes du Grand Besançon.
Article version imprimable
